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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Meubles SOURISSEAU
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COULEUR TERROIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COULEUR TERROIR
Meubles SOURISSEAU SA

Numéro de dépôt :
3000380
Date de dépôt :
04/01/2000
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/01/2010

Présentation de la marque COULEUR TERROIR

Déposée le 4 janvier 2000 par la Société Anonyme (SA) Meubles SOURISSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COULEUR TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-06 du 11 février 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Meubles SOURISSEAU domicilié(e) 9, Rue de Bretagne, 44190 BOUSSAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 875 830 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Meubles SOURISSEAU SA - France.

La marque COULEUR TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3000380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COULEUR TERROIR est expirée depuis le 4 janvier 2010.

Meubles SOURISSEAU a également déposé les autres marques suivantes : Terroir , PASTEL , Les Artisanes , LA TABLERAIE , Kondo , SOURISSEAU FRANCE. S , Libre échange , Coins de France , LEGENDES , Tabari's


Meubles SOURISSEAU SA - 9, Rue de Bretagne, 44190 BOUSSAY - France - SIREN 308875830


Meubles SOURISSEAU SA - France


Inscription le 22 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377802 - Publication au BOPI 2003-09-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-23

Publication - Publication le 11 févr. 2000 au BOPI 2000-06

Meubles, parties de meubles, miroirs (glaces), cadres, objets d'art : en bois, liège, rotin, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, écaille ; en métal et alliages, verre, céramique, faïence, terre cuite, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique. Métaux communs et leurs alliages, objets d'art en métaux communs et leurs alliages, minerais, récipients d'emballage métalliques, boîtes, coffres et conteneurs métalliques. Ustensiles et récipients non électriques, ni en métaux précieux, ni en plaqué, pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle en verre, porcelaine, faïence.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.